BUS4i by T.S.P.

Création : 1984

Siège de la société : 76135 Karlsruhe | Unterweingartenfeld 6

Tél. : +49 721 50 44 71 0

Fax: +49 721 354 60 60

Courrier électronique : info@bus4i.com

Forme juridique : société à responsabilité limitée

Directeur général : Alexander Kühn

Tribunal d’enregistrement : Tribunal d’instance de Mannheim

Numéro d’enregistrement : HRB 361035

Numéro d’identification à la TVA : DE 143246178

AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Vous trouverez notre adresse e-mail en haut de la page des mentions légales. Nous ne sommes pas prêts ou obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un organisme de conciliation des consommateurs.

Responsabilité du contenu

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Droit d’auteur

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Informations juridiques sur les tentatives d’avertissement

Si la présentation ou le contenu de ces pages Internet devaient porter atteinte aux droits de tiers ou à des dispositions légales, nous vous prions de nous en informer sans note de frais. Nous garantissons la suppression immédiate des passages contestés à juste titre, sans qu’il soit nécessaire de faire appel à un conseiller juridique de votre part. Si des frais devaient néanmoins être déclenchés par vous sans que nous ayons été contactés au préalable, ils seront intégralement rejetés. Le cas échéant, une demande reconventionnelle sera introduite pour violation des dispositions susmentionnées.

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